- droit des personnes
- личный статус (в международном частном праве)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Droit Des Personnes — | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Dispa … Wikipédia en Français
Droit des personnes — | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition, M … Wikipédia en Français
Droit Des Obligations En France — Introduction générale Présentation générale Droit d … Wikipédia en Français
Droit des obligations (France) — Droit des obligations en France Introduction générale Présentation générale Droit d … Wikipédia en Français
Droit des obligations en france — Introduction générale Présentation générale Droit d … Wikipédia en Français
Droit des Quirites — Droit romain Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – … Wikipédia en Français
Droit Des Collectivités Territoriales — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public … Wikipédia en Français
Droit des collectivites territoriales — Droit des collectivités territoriales Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public … Wikipédia en Français
Droit des collectivités territoriales — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p … Wikipédia en Français
Droit Des Biens En France — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… … Wikipédia en Français
Droit des biens en france — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… … Wikipédia en Français